Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT DES ARTS DE LA VOIX
TORRE PATRICK René Dominique

Numéro de dépôt :
3402118
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2016
INSTITUT DES ARTS DE LA VOIX de TORRE PATRICK René Dominique

Présentation de la marque INSTITUT DES ARTS DE LA VOIX

Déposée le 6 janvier 2006 par TORRE PATRICK René Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DES ARTS DE LA VOIX »

Le déposant est TORRE PATRICK René Dominique domicilié(e) 20 rue de la RÉPUBLIQUE,95120 ERMONT - 95120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORRE PATRICK domicilié(e) 20 RUE DE LA RÉPUBLIQUE,95120 ERMONT - 95120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DES ARTS DE LA VOIX est expirée depuis le 6 janvier 2016.


TORRE PATRICK René Dominique - 20 rue de la RÉPUBLIQUE,95120 ERMONT - 95120 - France


TORRE PATRICK - 20 RUE DE LA RÉPUBLIQUE,95120 ERMONT - 95120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Education, formation. Activités sportives et culturelles. Publications de livres. Production de films sur DVD et tout supports vidéo. Production audio et audiovisuelle. Publication electronique de livres et périodiques en ligne. Organisation de colloques, conférences, congrès. Production de disques, compact disque, CD, DVD. Appareil et instruments médicaux. Emissions radiophoniques ou télévisées diffusées par tout média de diffusion y compris Internet. Télécommunication, information en télécommunication.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.